Mentions Légales
Présentation du site Internet
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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet www.avrilfilms.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site internet
Avril Films
Siège social : 30 rue Pascal, 59800 LILLE
Numéro de Siret : 534 903 950 00010
Date d’immatriculation RCS : 01 octobre 2011
Capital variable de 5 000 € (minimum)
Téléphone : 01 42 57 58 13
Hébergeur du site internet
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix 1007
Conditions générales d’utilisation
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Le site constitue une oeuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
L’utilisation du site www.avrilfilms.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site Internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La fabrique des quartiers, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site Internet est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Propriété intellectuelle
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Avril Films est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, les images, le graphisme, logo et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrit préalable de la société.
Limitations de responsabilité
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L’ensemble des informations accessibles via ce site Internet est fourni en l’état. La fabrique des quartiers ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. La fabrique des quartiers n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est le seul responsable de l’utilisation de telles informations.